Les conseils en clair › 2017-07-10
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 10 juillet 2017
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce : cm_10juillet2017.pdf
Les 12 délibérations publiées
- OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL : à l'unanimité
- MODIFICATIONS DE CREDITS
- AIDES FINANCIERES : 14 pour, 1 contre
- OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR TRAVAUX : 14 pour, 1 contre
- TARIFS EAU 2017
- H.T. H.T. H.T
- REGLEMENT DU SERVICE DE L’EAU
- RYTHMES SCOLAIRES : à l'unanimité
- MARCHE « ECLAIRAGE PUBLIC »
- TARIF DE LOCATION DE LA CURE
- MOTION HÔPITAL DU VIGAN
- QUESTIONS DIVERSES
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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