Les conseils en clair › 2017-06-21

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 21 juin 2017

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Procès-verbal : PV 21 06 2017

Les 28 délibérations publiées

1. Création du PETR et désignation des délégués titulaires et suppléants : à l'unanimité
2. Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et : à l'unanimité
3. Décision modificative N°1 « budget principal » : à l'unanimité
4. Décision modificative N°1 « budget Déchets » / Crédit supplémentaire : à l'unanimité
5. Décision modificative N°2 « budget Déchets » / Virement de crédits : à l'unanimité
6. Etat des produits irrécouvrables – Budget « Déchets » – Exercices 2012 et : à l'unanimité
7. Etat des produits irrécouvrables – Budget « SPANC » – Exercices 2012 et 2013 : à l'unanimité
8. Subventions aux associations – Année 2017 : à l'unanimité
9. Fonds de concours – Travaux crèche de L’Espérou : à l'unanimité
10. Aide à l’investissement – Boulangerie Stessels Johanna : à l'unanimité
11. Vente Ateliers Relais Lanuéjols – CCI du Mont du Moulin : à l'unanimité
12. Bail de courte durée entre la CC Causses Aigoual Cévennes et la SARL LAMEJOL : 23 pour
13. Barrage du lac des Pises : à l'unanimité
14. Convention CC CACTS / Météo-France : à l'unanimité
15. Demande de subvention pour la rénovation des déchèteries communautaires : à l'unanimité
16. Étude de faisabilité pour l’implantation d’une nouvelle déchèterie sur la : à l'unanimité
17. Pôle nature – Application de guidage vocal de randonnée : 23 pour, 1 contre
18. Contrat Territoire – Lecture : à l'unanimité
19. CDD Saisonnier - Maison de l’Eau : à l'unanimité
20. CDD saisonniers Météosite - Article 3/2 Accroissement saisonnier d’activité : à l'unanimité
21. CDD saisonniers service déchets : à l'unanimité
22. Création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal 2ème Classe suite à intégration : à l'unanimité
23. Mise en œuvre du R.I.F.S.E.E.P - Indemnité de fonctions, de sujétions, d’expertise et
24. Mise à disposition d’un attaché de presse du Département - 10 % de son : à l'unanimité
25. Demande Subvention CAF – Acquisition mobilier et renouvellement matériel : à l'unanimité
26. Adhésion nouvelle communauté de communes au SMAGE des Gardons : à l'unanimité
27. Défraiement des frais de mission des membres du Comité Scientifique : à l'unanimité
28. Régies communales de la commune de Valleraugue : Régie 1 station de ski de

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

Toutes les séances · Le registre de 2017 · Signaler une erreur