Les conseils en clair › 2017-05-03
Conseil municipal
Conseil municipal du mercredi 3 mai 2017
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce : cm_03mai2017.pdf
Les 14 délibérations publiées
- DU 12 AVRIL 2017
- APRES.UNE DEMISSION
- ET HYBRIDES —-O CCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
- SUBVENTIONS : à l'unanimité
- ASART 1 500,00 : 13 pour
- (MM. ESPAZE, FIGUIERE) : 13 pour, 1 abstention
- REGROUPEMENT DES PROFESSIONNELS DE SANTE DU SECTEUR DE : 13 pour, 1 abstention
- TARIES CANTINE : à l'unanimité
- STATION D’EPURATION -— APPEL D'OFFRES
- SERVITUDE ENEDIS
- SANITAIRES ACCUEIL DE LOISIRS
- ECOLE : ; CLSH
- PÔLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL CAUSSES ET CEVENNES : 26 pour, 2 abstentions
- INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
Toutes les séances · Le registre de 2017 · Signaler une erreur