Les conseils en clair › 2017-04-12

Conseil municipal

Conseil municipal du mercredi 12 avril 2017

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce : cm12avril2017.pdf

Les 10 délibérations publiées

1. APRES UNE DEMISSION
2. OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
3. ECLAIRAGE PUBLIC
4. BUDGETS PRIMITIFS 2017
5. TAUX D’IMPOSITION 2017
6. ART. DESIGNATION BP 2017
7. DESIGNATION BP 2017
8. INDEMNITES DE FONCTION
9. D’ENTREPRISES
10. PROGRAMMES TOTAL

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

Toutes les séances · Le registre de 2017 · Signaler une erreur