Vigie Civique Lasalle

Les conseils en clair › 2017-04-05

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 5 avril 2017

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 30 délibérations publiées

  1. Création du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural Causses et Cévennes : 26 pour, 2 abstentions
  2. Dissolution du Syndicat Mixte du Pays Aigoual Cévennes Vidourle entrainant une : à l'unanimité
  3. Affectations de résultat 2016 et approbation des budgets primitifs 2017 : à l'unanimité
  4. Redevance SPANC : à l'unanimité
  5. Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2017 : à l'unanimité
  6. Budget principal : à l'unanimité
  7. Taux d’imposition des Taxes directes locales 2017 : 23 pour, 4 abstentions
  8. Subvention associations 2017
  9. Convention Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes – Office de : à l'unanimité
  10. Renouvellement de la ligne de trésorerie : à l'unanimité
  11. Projet d’un Centre d’Interprétation et de sensibilisation aux changements : à l'unanimité
  12. Estival de l’Aigoual : à l'unanimité
  13. Fête de la Transhumance 2017 : à l'unanimité
  14. Natura 2000 – Approbation du plan de financement pour la période 01/01/2017 au
  15. Contrat collectif prévoyance : à l'unanimité
  16. Titularisation Educateur Jeunes Enfants : à l'unanimité
  17. Création poste Agent de Maîtrise Principal suite à avancement de grade : à l'unanimité
  18. Contrat à Durée Déterminée Météosite Mt Aigoual : à l'unanimité
  19. Renouvellement Contrat à Durée Déterminée Pôle d’Accueil et de Services (PASS) : à l'unanimité
  20. Contrat d’apprentissage : à l'unanimité
  21. Modification de l’indice brut terminal des élus locaux : à l'unanimité
  22. Modification agrément module Fonctionnement Multi-Accueil “Lou Péquelou” de : à l'unanimité
  23. Adhésion nouvelles communes au Syndicat Mixte Départemental d’Aménagement : à l'unanimité
  24. Programme de réhabilitation de l’assainissement non collectif 2017 : à l'unanimité
  25. Demande de subvention sur l’étude de faisabilité sur le transfert de la compétence : à l'unanimité
  26. Accord de principe mission ponctuelle coordinatrice enfance jeunesse : à l'unanimité
  27. Augmentation d’heures pour entretien des locaux PASS de Saint André de Valborgne : à l'unanimité
  28. Piste DFCI 2018 – Demande de subvention : à l'unanimité
  29. Questions diverses
  30. Délib N°44 du 5 avril 2017 Tarif redevance SPANC 2017 : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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