Les conseils en clair › 2017-02-15

Conseil municipal

Conseil municipal du mercredi 15 février 2017

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce : cm_15fev2017.pdf

Les 14 délibérations publiées

1. DU.16 NOVEMBRE 2016 : à l'unanimité
2. OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL : à l'unanimité
3. COMPTES ADMINISTRATIFS 2016
4. PERISCOLAIRE
5. AFFECTATIONS COMPTEDSE RESULIAT 2016
6. COMMUNES CAUSSES-AIGOUAL-CEVENNES
7. RENOVATION
8. DES WC DE L'ÉCOLE PRIMAIRE
9. _INDEMNITÉ DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR 2016 : 11 pour
10. CUISINE FLORIAN
11. TARIFS REGIE
12. PARTICIPATION AUX FRAIX DU RPOS 2016
13. ECLAIRAGE PUBLIC - CONSULTATION D’'ENTREPRISES
14. À . LE <

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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