Vigie Civique Lasalle

Les conseils en clair › 2017-02-15

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 15 février 2017

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 16 délibérations publiées

  1. Approbation des Comptes Administratifs 2016 : à l'unanimité
  2. Approbation des Comptes de Gestion 2016 : à l'unanimité
  3. Débat d’orientation budgétaire
  4. Avance de trésorerie 2017 – Association AFR Crèche de Lanuéjols : à l'unanimité
  5. Pôle Nature 4 saisons – Phase 2 : à l'unanimité
  6. NATURA 2000 – Plan de financement 2017
  7. Plan de financement travaux Crèche de Lasalle : à l'unanimité
  8. Désignation nouveau délégué titulaire au Pays Aigoual Cévennes Vidourle : à l'unanimité
  9. Collection musée du Facteur : à l'unanimité
  10. Contrat à Durée Déterminée pour remplacement agent du SPANC : à l'unanimité
  11. Contrat à Durée Déterminée NATURA 2000 : à l'unanimité
  12. Contrat à Durée Déterminée animateur Pacte Pastoral : à l'unanimité
  13. Avance de trésorerie 2017 - Subvention à l’association AFR Enfance Jeunesse Massif
  14. Stagiaire pour organisation et coordination manifestations : fête de la : à l'unanimité
  15. Adhésion nouvelles communes au Syndicat Mixte Départemental d’Aménagement : à l'unanimité
  16. Questions diverses

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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