Les conseils en clair › 2016-12-14
Conseil municipal
Conseil municipal du mercredi 14 décembre 2016
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce : cm_14dec2016.pdf
La délibération publiée
- MOTION POUR LA VALLEE DE LA SALINDRENQUE : 8 pour, 2 contre
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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