Vigie Civique Lasalle

Les conseils en clair › 2016-11-23

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 23 novembre 2016

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 34 délibérations publiées

  1. Etat des lieux du Service Déchets
  2. Gouvernances des installations touristiques de l’Aigoual
  3. Loi NoTRE Modification des Statuts de la Communauté de communes : à l'unanimité
  4. Détermination de l’intérêt communautaire pour les compétences inscrites dans les : à l'unanimité
  5. Pays Aigoual Cévennes Vidourle - PETR
  6. Contrat de ruralité : à l'unanimité
  7. Projet d’un Centre d’Interprétation et de sensibilisation aux changements : à l'unanimité
  8. Décisions budgétaires modificatives : à l'unanimité
  9. Etat des produits irrécouvrables – Budget « principal » – Exercices 2008, 2010 et : à l'unanimité
  10. Subventions de Fonctionnement du Budget Général vers les budgets annexes de la : à l'unanimité
  11. Subventions aux associations – Année 2016 : à l'unanimité
  12. Avance de trésorerie 2017 - Subvention à l’association AFR Enfance Jeunesse Massif
  13. Aide financière organisation Salon « Attitude Rando » Le Vigan – Avril 2017
  14. Répartition de l’autofinancement du budget 2016 du site Natura 2000 « Vallée du : à l'unanimité
  15. Réponse à un Appel à Projets Natura 2000 – Etude chauves-souris : à l'unanimité
  16. Indemnité de conseil allouée au Percepteur : à l'unanimité
  17. Location longue durée véhicule pour service SPANC : à l'unanimité
  18. Vente résidence Les Sorbiers à St Sauveur Camprieu : à l'unanimité
  19. Modification du Bail emphytéotique du 17/10/2000 – Section I N°120 « Le village »
  20. Servitude de passage pistes DFCI H18 commune de Peyrolles et H commune des : à l'unanimité
  21. Rapport relatif au Prix et à la Qualité du SPANC
  22. Mise à disposition des agents rivière / 5 à 7 jours par an
  23. Renouvellement CDD 17 h 30 / 35 h - Article 3.-3/4° - Service Déchets
  24. Renouvellement CDD 21/35 h - Article 3.-3/5° - Entretien des locaux de Lasalle
  25. Titularisation Ingénieur - Grade A
  26. Convention de mise à disposition d’un Agent en Charge de la Fonction d’Inspection
  27. Mise en place d’une démarche de prévention basée sur la rédaction du document : à l'unanimité
  28. Extension périmètre SMAGE des Gardons
  29. Accompagnement, développement, soutien des acteurs économiques locaux - SARL
  30. Accompagnement, développement, soutien aux acteurs économiques locaux – SAS
  31. Mise à jour du Compte Epargne Temps (CET)
  32. SCA Origine Cévennes - Modification du Parcellaire Cadastral Déchetterie de Cluny : à l'unanimité
  33. Abattoir du Pays Viganais : à l'unanimité
  34. Questions diverses

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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