Les conseils en clair › 2016-11-16
Conseil municipal
Conseil municipal du mercredi 16 novembre 2016
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce : cm_16nov2016.pdf
Les 22 délibérations publiées
- OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL : à l'unanimité
- TARIFS 2017
- LOYER 2017 : à l'unanimité
- TARIFS M14 : à l'unanimité
- LOCATION TERRASSES / an
- CONCESSION CIMETIERE / 30 ans
- PANNEAUX PUBLICITAIRES DE CECCO
- TARIFS 2017 EAU ET ASSAINISSEMENT : à l'unanimité
- BONS AU PERSONNEL
- MODIFICATION DE CREDITS BUDGET PRIMITIF 2016 - COMMUNE
- MODIFICATION DE CREDITS – BUDGET PRIMITIF 2016
- MODIFICATION DE CREDITS – BUDGET PRIMITIF 2016 - C.L.S.H
- « C.L.S.H. »
- MODIFICATION DE CREDITS – BUDGET PRIMITIF 2016 - PARC
- MODIFICATION DE CREDITS BUDGET PARC LOCATIF 2016
- MODIFICATION DE CREDITS – BUDGET PRIMITIF 2016 - EAU ET
- AIDE A LA RENOVATION DES FACADES – Mme LAFONT Ginette – 9
- TAXE D’AMENAGEMENT : à l'unanimité
- AFFECTATION AU BUDGET CHAUFFERIE DE FACTURES PAYEES SUR LE BUDGET PARC : à l'unanimité
- CONTRIBUTION POUR LA TENUE, AU SEIN DE LA MSP, DE : 10 pour, 3 contre
- MISE EN CONFORMITE DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE
- DE LA FONCTION D’INSPECTION (ACFI) : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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