Les conseils en clair › 2016-09-28

Conseil municipal

Conseil municipal du mercredi 28 septembre 2016

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce : Conseil_Municipal_du_28_septembre_2016.pdf

Les 18 délibérations publiées

1. OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL : à l'unanimité
2. MODIFICATIONS DE CREDITS
3. MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES « DROITS DE PLACE » : à l'unanimité
4. LOYERS PERCEPTION
5. AMENDES DE POLICE 2016 – ENGAGEMENT TRAVAUX
6. AMENAGEMENT ROUTIER DE LA MOUTHE
7. SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT – DEMANDE DE SUBVENTION
8. RENFORCEMENT RESEAU BT M. FAIRCLOUGH – LIEU-DIT « BEL AIR »
9. TERRAIN SURPRESSEUR RIMBAL
10. POSTE ERDF : 13 pour, 1 contre
11. à MANOSQUE
12. TARIFS DE LA CANTINE
13. T.A.P. (TEMPS D’ACTIVITE PERISCOLAIRE)
14. LOCAUX ACTIVITE PERISCOLAIRE
15. ACCUEIL DE LOISIRS PERISCOLAIRE – MULTI-SITES
16. DELEGATIONS ET INDEMNITES DES ELUS
17. MOTION DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT : à l'unanimité
18. INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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