Les conseils en clair › 2016-04-06
Conseil municipal
Conseil municipal du mercredi 6 avril 2016
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce : cm_6avril2016.pdf
Les 11 délibérations publiées
- OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL : à l'unanimité
- BUDGETS PRIMITIFS 2016
- ART. DESIGNATION BP 2016
- PROGRAMMES : 12 pour, 1 abstention
- EAU ET ASSAINISSEMENT – M 49
- SUBVENTIONS MUNICIPALES 2016 : 12 pour, 1 abstention
- ASART 1 500,00 : 12 pour, 1 abstention
- INCROYABLES COMESTIBLES
- QUESTIONS DIVERSES
- DETTE DIVERS SANTE
- DETTE DIVERS DROITE 2014
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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