Les conseils en clair › 2016-04-06
Conseil communautaire
Conseil communautaire du mercredi 6 avril 2016
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal : PV 06 04 2016
Les 21 délibérations publiées
- Affectations de résultats 2015 : à l'unanimité
- Approbation des budgets 2016 : à l'unanimité
- Vote des taux des taxes directes locales 2016 : à l'unanimité
- Tarifs de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Année 2016 : à l'unanimité
- Subventions aux associations – Année 2016
- Etat des produits irrécouvrables – Budget « Déchets » – Exercices 2009, 2010, 2011 : à l'unanimité
- Approbation du plan de financement de l’animation du site Natura 2000 « Vallée : à l'unanimité
- Convention Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes – Office de : à l'unanimité
- Organisation de la cinquième édition de l’Estival de l’Aigoual par le Météosite mont : à l'unanimité
- Créations de postes pour avancements de grades : 27 pour, 1 abstention
- Suppression de poste suite à démission
- Coordinatrice Enfance Jeunesse / Educatrice Jeunes Enfants 17 h 30 : à l'unanimité
- Météosite Mont Aigoual - CDD 6 mois temps non complet - Article 3/2
- CDD Saisonniers - Maison de l’Eau : à l'unanimité
- Représentants de la Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes au : à l'unanimité
- Renouvellement d’une ligne de trésorerie : à l'unanimité
- Centre d’interprétation et de sensibilisation aux changements climatiques : à l'unanimité
- Pacte Pastoral Intercommunal (PPI) : Demande de subvention au PNC pour le : à l'unanimité
- Motion de soutien pour le maintien d’un service postal de qualité
- Association des Communes forestières du Gard : à l'unanimité
- QUESTIONS DIVERSES : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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