Les conseils en clair › 2016-02-17

Conseil municipal

Conseil municipal du mercredi 17 février 2016

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce : conseil municipal du 17 fevrier 2016

Les 16 délibérations publiées

1. OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL : 12 pour, 2 abstentions
2. EXTRAORDINAIRE DU 27 JANVIER 2016 : à l'unanimité
3. COMPTES ADMINISTRATIFS 2015
4. ART. DESIGNATION BP CA
5. BP 2015 CA 2015
6. ART. DESIGNATION
7. COMMUNE (M14)
8. DESIGNATION BP 2015 CA 2015
9. DESIGNATION CA 2015
10. EAU ET ASSAINISSEMENT (M49)
11. AFFECTATIONS COMPTES DE RÉSULTAT 2015
12. MOTION MAINTIEN DU SIAEP
13. CONVENTION SERVITUDE ERDF – C 1062
14. QUESTIONS DIVERSES
15. DETTE DIVERS SANTE
16. PROGRAMMES TOTAL

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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