Les conseils en clair › 2016-01-13

Conseil municipal

Conseil municipal du mercredi 13 janvier 2016

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce : conseil municipal du 13 janvier 2016

Les 12 délibérations publiées

1. OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL : à l'unanimité
2. D.E.T.R. 2016 – ETUDE HYDRAULIQUE – LES PLAINES
3. TERRAIN SOUS LA CASTANEÏCOLE – CONSULTATION D’ENTREPRISES
4. TERRAIN SOUS LA CASTANEÏCOLE – PROMESSE DE VENTE
5. ANCIEN LOCAL DES KINESITHERAPEUTES
6. INDEMNITÉ DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR 2015
7. MODIFICATION DU TABLEAU D’EFFECTIF COMMUNAL
8. A.E.P. RIVE DROITE
9. ATELIERS VARAN
10. BAIL PROFESSIONNELS DE SANTE – MAISON DE SANTE : 11 pour, 3 abstentions
11. COLLECTE SELECTIVE DES DECHETS
12. INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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