Les conseils en clair › 2015-12-02

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 2 décembre 2015

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Procès-verbal : PV 02 12 2015

Les 39 délibérations publiées

1. Schéma Départemental de Coopération Intercommunale du Gard (SDCI) : à l'unanimité
2. Contrat Région Languedoc Roussillon et Pays Aigoual Cévennes Vidourle
3. Décision modificative N°2 / Virement de crédit et crédit supplémentaire « Budget : à l'unanimité
4. Décision modificative N°1 « budget Office de Tourisme » / Crédit supplémentaire : à l'unanimité
5. Décision modificative N°1 « budget Filière Bois Energie » / Virement de crédit : à l'unanimité
6. Décision modificative N°1 Budget « SPANC » / Virement de crédit : à l'unanimité
7. Décision modificative N°1 Budget « Maison de l’Eau » / Virement de crédit : à l'unanimité
8. Décision modificative N°3 « budget Déchets » / Virement de crédit : à l'unanimité
9. Etat des produits irrécouvrables – Budget « SPANC » – Exercice 2011 Redevance
10. Etat des produits irrécouvrables – Budget « Maison de l’Eau » – Exercice 2008
11. Aide à l’investissement – Garage Le Founzal : 26 pour
12. Fonds de concours Réhabilitation de la crèche de Lanuéjols travaux supplémentaires
13. Subventions de Fonctionnement du Budget Général vers le budget annexe de la : à l'unanimité
14. Avance de trésorerie - Subvention à l’association AFR Enfance Jeunesse Massif de : 26 pour
15. Demande de classement en catégorie III de l’Office de Tourisme Mt Aigoual Causses
16. Mise à disposition du personnel des Offices de Tourisme : à l'unanimité
17. Approbation du plan de financement de l’animation du site Natura 2000 « Vallée du : à l'unanimité
18. Pôle nature 2015 - 2020 : Action 1.1 : Concertation avec la population et les acteurs
19. Pôle nature 2015 - 2020 : Action 4.1.1 : Campagne de communication Pôle nature
20. Pôle nature 2015 - 2020 : Action 4.3 : Soutien, communication et animation lors des
21. Achat d’une portion de parcelle – Voie de découverte Prat-Peyrot / Aigoual Pôle : à l'unanimité
22. Bail de location nouveaux bureaux administratifs de l’Estréchure : à l'unanimité
23. Modification de la charte du Parc National des Cévennes : 25 pour, 2 contre
24. Conventions Maison de l’Eau / MNE RENE 30 (Interventions Scolaires + Journées de : à l'unanimité
25. Renouvellement CDD 21/35 h - Article 3.-3/5° - Entretien des locaux de Lasalle
26. CDD Temps complet - Article 3.-3/5° - Agent social crèche Lasalle : à l'unanimité
27. Renouvellement CDD remplaçant Natura 2000
28. Règlement de Fonctionnement du Multi-accueil « Lou Pequelou » de Lasalle : à l'unanimité
29. Vœu pour obtention AOP « Châtaigne des Cévennes »
30. Contrat local de Santé
31. Désignation représentant titulaire et suppléant à la Commission Consultative dans le : à l'unanimité
32. CDD 17 h 30 / 35 h - Article 3.-3/4° - Service Déchets : à l'unanimité
33. Dissolution du budget annexe « Office de Tourisme » : à l'unanimité
34. Dissolution du budget annexe « Boutique Office de Tourisme » : à l'unanimité
35. Dissolution de la régie de recettes des ventes de la Boutique de l’Office de Tourisme
36. Dissolution de la régie de recettes pour l’encaissement de la Taxe de Séjour sur le
37. Dissolution de la régie de recettes dans le cadre du Festival Nature
38. Dissolution de la régie de recettes photocopies Office de Tourisme
39. Création régie de recettes pour l’encaissement de la Taxe de Séjour – Budget : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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