Vigie Civique Lasalle

Les conseils en clair › 2015-09-23

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 23 septembre 2015

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 27 délibérations publiées

  1. LOI NOTRe
  2. FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES : 26 pour
  3. DECISIONS MODIFICATIONS : Budget 2015 : à l'unanimité
  4. Etat des produits irrécouvrables – Budget « principal » – Exercices 2010 et 2011 : à l'unanimité
  5. Etat des produits irrécouvrables – Budget « Déchets » – Exercices 2010 et 2011 : à l'unanimité
  6. POLE NATURE : Achat d’une portion de parcelle pour l’aménagement d’une halte : à l'unanimité
  7. Labellisation du site VTT Aigoual - Pôle nature comme « Site VTT – FFC » : à l'unanimité
  8. Pôle nature 2015 - 2018 : action 2.1.1 : extension du réseau multi activités sur le : à l'unanimité
  9. Pôle nature 2015 - 2018 : action 4.2 : supports de communication et promotion des : à l'unanimité
  10. Pôle nature 2015 - 2018 : action 5.1 : accompagnement à la mise en œuvre d’une : à l'unanimité
  11. Pôle nature 2015 - 2018 : action 5.2 : animation du pôle nature : à l'unanimité
  12. Demande de subvention de fonctionnement 2016 Conseil Départemental du Gard : à l'unanimité
  13. Subvention 2016 : Conseil Départemental du Gard / Poste de coordonnateur de : à l'unanimité
  14. Subvention budget principal au budget Météosite Mt Aigoual pour organisation : à l'unanimité
  15. Acquisition mobilier crèche de Lanuéjols : à l'unanimité
  16. Convention de partenariat avec le Département pour l’entretien des sentiers de : à l'unanimité
  17. Avancement de grade : à l'unanimité
  18. Création d’un poste d’Attaché Territorial Stagiaire : 26 pour
  19. CDD Article 3 / 1° - Service Déchets Secteur Vallée Borgne - Soudorgues – Lasalle : à l'unanimité
  20. Création d’un poste d’Ingénieur Territorial Stagiaire : 26 pour
  21. Régime Indemnitaire - Ajout d’une prime l’IFTS : à l'unanimité
  22. Souscription au contrat groupe d’assurance statutaire
  23. Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires
  24. CDD 1 h 30 / 35 h - Article 3-1 – Entretien des locaux administratifs de l’Estréchure : à l'unanimité
  25. Mise à disposition véhicules de la commune de Valleraugue – Remise de biens : à l'unanimité
  26. Approbation du programme de réhabilitation et de mise aux normes des : à l'unanimité
  27. QUESTIONS DIVERSES

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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