Les conseils en clair › 2015-06-24
Conseil communautaire
Conseil communautaire du mercredi 24 juin 2015
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal : PV 24 06 2015
Les 15 délibérations publiées
- FONDS DE CONCOURS : 23 pour, 2 contre
- Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales : à l'unanimité
- Nouvelle répartition des sièges au sein de la Communauté de Communes Causses : à l'unanimité
- Gouvernance touristique du territoire : à l'unanimité
- Subventions aux associations – Année 2015 : 23 pour, 2 contre
- Déchetterie de Cluny - Modification du Parcellaire Cadastral : à l'unanimité
- Convention avec la Communauté de Communes Piémont Cévenol pour l’utilisation
- Modification du règlement du Service Public d’Assainissement Non Collectif : à l'unanimité
- MODIFICATION DE LA REDEVANCE D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : à l'unanimité
- Remplacement CDD Natura 2000 - Congé maternité - Article 3-1 : à l'unanimité
- Titularisation Gardien déchetterie St Sauveur Camprieu - Temps non complet 22/35 h : à l'unanimité
- Mise à jour du Régime Indemnitaire
- Comité de suivi des équipes de valorisation des sentiers de randonnée et des : à l'unanimité
- Décision modificative N°1 « budget Déchets » / Virement de crédit : à l'unanimité
- Etude faisabilité d’une chaufferie automatique à bois à la Filature du Mazel : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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