Les conseils en clair › 2015-05-13
Conseil communautaire
Conseil communautaire du mercredi 13 mai 2015
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal : PV 13 05 2015
Les 12 délibérations publiées
- PACTE PASTORAL : 25 pour, 1 abstention
- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2015 : à l'unanimité
- CORRECTION BUDGETAIRE CESSION DE BIENS : à l'unanimité
- DECISIONS MODIFICATIVES : à l'unanimité
- MODIFICATION REGIME INDEMNITAIRE : à l'unanimité
- DELIBERATIONS CONCORDANTES AVEC PAYS AIGOUAL CEVENNES VIDOURLE : à l'unanimité
- CONTRAT A DUREE DETERMINEE DE 3 ANS : Responsable du Service Déchets : à l'unanimité
- CONTRATS A DUREE DETERMINEE SAISONNIERS : à l'unanimité
- ADHESION DE LA NOUVELLES COMMUNES AU SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL : à l'unanimité
- OUVERTURE DE CREDIT DE TRESORERIE : à l'unanimité
- MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 8 AVRIL : à l'unanimité
- MODIFICATION DELEGUES TITULAIRE ET SUPPLEANT AU SYNDICAT MIXTE DU : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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