Les conseils en clair › 2014-11-26
Conseil communautaire
Conseil communautaire du mercredi 26 novembre 2014
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal : PV 26 11 2014
Les 23 délibérations publiées
- MOTION REFORME TERRITORIALE : à l'unanimité
- PRESENTATION Projet PAEC « Causses Cévennes »
- ASSOCIATION TERRITORIALE CAUSSES CEVENNES : à l'unanimité
- GAL CEVENNES : à l'unanimité
- AIDE A L’AMELIORATION DE L’HABITAT
- RENOUVELLEMENT CONTRAT ENFANCE JEUNESSE DE LA CAF : à l'unanimité
- DECISIONS MODIFICATIVES DE FONCTIONNEMENT ET D’INVESTISSEMENT : à l'unanimité
- SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT DU BUDGET GENERAL : à l'unanimité
- AVANCEMENT DE TRESORERIE
- PARTICIPATION A LA LECTURE PUBLIQUE : à l'unanimité
- TAXE DE SEJOUR : 31 pour, 1 contre, 1 abstention
- ACHAT D’UN CAMION BOM : à l'unanimité
- PISTE DFCI «BONPERRIER – LE COULET » COMMUNE LES PLANTIERS
- APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT NATURA 2000
- CONVENTION MAISON DE L’EAU / MNE RENE 30 : à l'unanimité
- COMPENSATION FRAIS DE REPAS
- MODIFICATION INDEMNITES DE FONCTION : à l'unanimité
- AVANCEMENT DE GRADE Fabienne Fonty : à l'unanimité
- TITULARISATION Cusin Christiane : 32 pour
- RENOUVELLEMENT CDD TEMPS COMPLET NATURA 2000
- CDD POUR REMPLACEMENT AGENT CONGE PARENTAL
- EXTENSION PERIMETRE DU SMEG : à l'unanimité
- QUESTIONS DIVERSES
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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