Les conseils en clair › 2014-09-24
Conseil communautaire
Conseil communautaire du mercredi 24 septembre 2014
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal : PV 24 09 2014
Les 16 délibérations publiées
- REFORME TERRITORIALE
- RECOMPOSITION DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES
- DECISIONS MODIFICATIVES DES BUDGETS : à l'unanimité
- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : 28 pour, 2 contre, 2 abstentions
- MARCHE CRECHE DE LANUEJOLS
- POLE NATURE 4 SAISONS DU MASSIF DE L’AIGOUAL : à l'unanimité
- DEMANDE DE SUBVENTION 2015 CONSEIL GENERAL pour la PASS et le poste de : à l'unanimité
- PROGRAMME DE REHABILITATION 2014 SPANC
- ANIMATEURS SAISONNIERS centre de Loisirs : à l'unanimité
- REMPLACEMENTS AGENTS INDISPONIBLES
- AVANCEMENT DE GRADE ADJOINT ADMINISTRATIF : à l'unanimité
- Reversement d’une partie de la Taxe sur la consommation finale d’électricité
- Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : à l'unanimité
- Subvention exceptionnelle à la commune ST LAURENT LE MINIER : à l'unanimité
- FDE (Fonds Départemental d’Equipement) 2012-2014 / Commune Notre Dame de la : à l'unanimité
- PRESENTATION DE NATURA 2000
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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