Les conseils en clair › 2014-06-23
Conseil communautaire
Conseil communautaire du lundi 23 juin 2014
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal : PV 23 06 2014
Les 14 délibérations publiées
- Répartition du Fonds National de péréquation des recettes fiscales : à l'unanimité
- Décision budgétaire modificative – Section investissement : à l'unanimité
- Subventions aux associations
- Pays Aigoual Cévennes Vidourle : à l'unanimité
- Compétence Enfance
- Tarifs Centre de Loisirs : à l'unanimité
- Tarifs locations locaux de la Filature du Mazel : à l'unanimité
- Règlement intérieur des déchetteries : à l'unanimité
- Avis sur le projet SAGE Tarn Amont
- Désignation d’un représentant au collège des collectivités territoriales de la : 17 pour
- Modification délégué titulaire et suppléant au SMAGE des Gardons : à l'unanimité
- Charte du réseau de santé enfants « Mandarine » : 16 pour, 7 abstentions
- Adhésion à l’association Pays Touristique Cévenol : à l'unanimité
- Questions diverses
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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