Les conseils en clair › 2014-04-24
Conseil communautaire
Conseil communautaire du jeudi 24 avril 2014
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal : PV 24 04 2014
Les 9 délibérations publiées
- PROCES VERBAL
- I APPROBATION DES BUDGETS PRIMITIFS : à l'unanimité
- ET COMMUNALES (FPIC)
- III VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES LOCATIVES LOCALES 2014 : à l'unanimité
- TAXES TAUX VOTES
- IV SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : à l'unanimité
- ASSOCIATIONS SUBVENTIONS ANNEE 2014
- V CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FONCTIONNEMENT AVEC LES ASSOCIATIONS : à l'unanimité
- VI CONTRAT A DUREE DETERMINEE MAISON DE L’EAU : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
Toutes les séances · Le registre de 2014 · Signaler une erreur