Les conseils en clair › 2014-03-12
Conseil communautaire
Conseil communautaire du mercredi 12 mars 2014
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal : PV 12 03 2014
Les 15 délibérations publiées
- PROCES VERBAL
- I APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2013 : à l'unanimité
- II APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2013 : à l'unanimité
- III VOTE DES AFFECTATIONS DE RESULTATS : à l'unanimité
- IV ORIENTATIONS BUDGETAIRES
- SUBVENTION COMMUNE LES PLANTIERS
- ACQUISITION FONCIERE
- COMMUNE LES PLANTIERS RENOVATION BEAL
- STATION DE SKI PRAT PEYROT
- AUTRES RECETTES
- PARTICIPATION COMMUNES
- V OBSERVATOIRE MONT AIGOUAL : à l'unanimité
- VI CATEGORIES REDEVANCE DES ORDURES MENAGERES : à l'unanimité
- CATEGORIES TARIFS
- VII MAISON DE L’EAU
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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